Déposée le 19 mai 2000 par HATEM-DELAIGLE Sylvie et BORTOLUZZI BRUNO
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « SOYA CREATIONS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2000-25 du 23 juin 2000.
Les déposants sont HATEM-DELAIGLE Sylvie, domicilié(e) 16 Bis Rue des Remparts, 94370 Sucy en Brie - France et BORTOLUZZI BRUNO, domicilié(e) 73 Rue du Général LECLERC, 94370 Sucy en BRIE - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Bortoluzzi Bruno - France.
La marque SOYA CREATIONS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3029168.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SOYA CREATIONS est expirée depuis le 19 mai 2010.
HATEM-DELAIGLE Sylvie - 16 Bis Rue des Remparts, 94370 Sucy en Brie - France
BORTOLUZZI BRUNO - 73 Rue du Général LECLERC, 94370 Sucy en BRIE - France
Bortoluzzi Bruno - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-19
Inscription le 9 avril 2001 - Rejet partiel n°320204 - Publication au BOPI 2001-04-09
Inscription le 27 février 2002 - Concession de licence n°341746 - Publication au BOPI 2002-02-27
Inscription le 27 février 2002 - Concession de licence n°341745 - Publication au BOPI 2002-02-27
Publication - Publication le 23 juin 2000 au BOPI 2000-25
Matériaux de construction non métalliques ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Bois d'uvre, bois de construction & boiseries. Meubles, glaces (miroir). Cadres. Architecture, arts graphiques (service de dessinateurs, compositions florales ; conseils en construction construction (établissement de plans pour la) consultation professionnelle, décoration intérieure, dessin industriel, dessinateurs d'arts graphiques, (service de), droit d'auteur (gérance de), élaboration (conception) de logiciels, étude de projets techniques expertises (travaux d'ingénieurs), impression lithographiques, jardiniers paysagiste (service de), planification en matière d'urbanisme, propriété intellectuelle, stylisme (esthétique industrielle).
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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